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contrôle après l'exécution

См. также в других словарях:

  • Execution par elephant — Exécution par éléphant Relation ou Voyage de l Isle de Ceylan, dans les Indes Orientales, Robert Knox, 1693 L exécution par éléphant consiste à faire tuer une personne par écrasement sous une patte d éléphant. Depuis des centaines d’années,… …   Wikipédia en Français

  • Exécution Par Éléphant — Relation ou Voyage de l Isle de Ceylan, dans les Indes Orientales, Robert Knox, 1693 L exécution par éléphant consiste à faire tuer une personne par écrasement sous une patte d éléphant. Depuis des centaines d’années, l’exécution par éléphant… …   Wikipédia en Français

  • Éxécution par éléphant — Exécution par éléphant Relation ou Voyage de l Isle de Ceylan, dans les Indes Orientales, Robert Knox, 1693 L exécution par éléphant consiste à faire tuer une personne par écrasement sous une patte d éléphant. Depuis des centaines d’années,… …   Wikipédia en Français

  • exécution — [ ɛgzekysjɔ̃ ] n. f. • 1265; lat. exsecutio, de exsequi, de ex et sequi « suivre, poursuivre » I ♦ 1 ♦ Action d exécuter (qqch.), de passer à l acte, à l accomplissement. ⇒ réalisation. Exécution d un projet, d une décision. « l esprit ne doit… …   Encyclopédie Universelle

  • Controle de constitutionnalite — Contrôle de constitutionnalité Le contrôle de constitutionnalité est un contrôle juridictionnel pour s assurer que les normes de droit interne (loi, règlement), mais également externe (traité) respectent la Constitution, qui est placée au sommet… …   Wikipédia en Français

  • Contrôle De Constitutionnalité — Le contrôle de constitutionnalité est un contrôle juridictionnel pour s assurer que les normes de droit interne (loi, règlement), mais également externe (traité) respectent la Constitution, qui est placée au sommet de la hiérarchie des normes.… …   Wikipédia en Français

  • Contrôle constitutionnel — Contrôle de constitutionnalité Le contrôle de constitutionnalité est un contrôle juridictionnel pour s assurer que les normes de droit interne (loi, règlement), mais également externe (traité) respectent la Constitution, qui est placée au sommet… …   Wikipédia en Français

  • Contrôle de la constitutionnalité — Contrôle de constitutionnalité Le contrôle de constitutionnalité est un contrôle juridictionnel pour s assurer que les normes de droit interne (loi, règlement), mais également externe (traité) respectent la Constitution, qui est placée au sommet… …   Wikipédia en Français

  • Exécution par éléphant — Gravure tirée de Relation ou Voyage de l Isle de Ceylan, dans les Indes Orientales par Robert Knox (1693). L exécution par éléphant est une méthode d’exécution consistant à utiliser un éléphant d Asie comme bourreau. Les pachydermes sont utilisés …   Wikipédia en Français

  • Contrôle-sanction automatisé — Radar automatique en France  Pour les autres articles nationaux, voir Radar automatique. Cet article couvre le concept de radar automatique en France, dénommé dans les textes officiels « Contrôle sanction automatisé ». Sommaire 1… …   Wikipédia en Français

  • Contrôle des armes à feu en France — Le contrôle des armes à feu en France varie beaucoup selon les époques et l histoire du pays. Il dépend d abord du régime politique dans lequel se trouve la France. Ainsi, ce contrôle prend d abord la forme d un privilège, réservé à la noblesse… …   Wikipédia en Français

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